Marque expirée - Marque en non vigueur

LE COIN DE LA PASTA
FEDIPAT INTERNATIONAL, SAS

Numéro de dépôt :
3708729
Date de dépôt :
29/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2020
LE COIN DE LA PASTA de FEDIPAT INTERNATIONAL

Présentation de la marque LE COIN DE LA PASTA

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FEDIPAT INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE COIN DE LA PASTA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FEDIPAT INTERNATIONAL domicilié(e) 2 RUE DE LA CLOCHETTE - 77165 - SAINT SOUPPLETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 834 363 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARPENTIER VINCENT FEDIPAT INTERNATIONAL domicilié(e) 2 rue de la Clochette - 77165 - Saint Soupplets - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COIN DE LA PASTA est expirée depuis le 29 janvier 2020.

FEDIPAT INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : croustilline , THE AUTHENTIC COOKIE , LE COIN DU FRUIT , THE AUTHENTIC MUFFIN


FEDIPAT INTERNATIONAL, SAS - 2 RUE DE LA CLOCHETTE - 77165 - SAINT SOUPPLETS - France - SIREN 482834363


CARPENTIER VINCENT FEDIPAT INTERNATIONAL - 2 rue de la Clochette - 77165 - Saint Soupplets - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; gants (habillement) ; bonneterie ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; biscuiterie ;

Architecture ; Décoration intérieure ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ;

Services de restauration (alimentation) ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers.